Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LYS D'ALSACE
Numéro de dépôt :
1522268
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/1999
Présentation de la marque LYS D'ALSACE
Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) STE VINS FINS D'ALSACE HEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LYS D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LYS D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE VINS FINS D'ALSACE HEIM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63473 - Publication au BOPI 1992-05-27